Règlements de la Ville de Québec

 
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R.R.A.5V.Q. chapitre T-1 - Règlement de l’arrondissement Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Texte intégral
5.1.Dans ce chapitre, à moins que le contexte n’indique un sens différent, on entend par :
 « adulte » : une personne âgée de 22 ans à 59 ans;
 « aîné » : une personne âgée de 60 ans et plus;
 « combo parent-enfant » : l’inscription simultanée d’un jeune à un cours de niveau préscolaire et de son parent à une animation aquatique qui se déroule pendant le cours du jeune;
 « famille » : l’ensemble des personnes habitant dans un même logement;
 « jeune » : une personne âgée de 21 ans et moins;
 « non-résident » : une personne qui réside à l’extérieur du territoire de la ville.
5.1.Dans ce chapitre, à moins que le contexte n’indique un sens différent, on entend par :
 « adulte » : une personne âgée de 18 ans ou plus et de moins de 55 ans;
 « aîné » : une personne âgée de 55 ans et plus;
 « combo parent-enfant » : l’inscription simultanée d’un enfant à un cours de niveau Aqua-bambins ou Aqua-venture et de son parent à une animation aquatique qui se déroule pendant le cours de l’enfant;
 « enfant » : une personne âgée de moins de 18 ans;
 « famille » : l’ensemble des personnes habitant dans un même logement;
 « non-résident » : une personne qui réside à l’extérieur du territoire de la ville.
5.1.Dans ce chapitre, à moins que le contexte n’indique un sens différent, on entend par :
 « adulte » : une personne âgée de 18 ans ou plus et de moins de 55 ans;
 « aîné » : une personne âgée de 55 ans et plus;
 « combo parent-enfant » : l’inscription simultanée d’un enfant à un cours de niveau Aqua-bambins ou Aqua-venture et de son parent à une animation aquatique qui se déroule pendant le cours de l’enfant;
 « enfant » : une personne âgée de moins de 18 ans;
 « famille » : l’ensemble des personnes habitant dans un même logement;
 « non-résident » : une personne qui réside à l’extérieur du territoire de la ville.

2002, R.A.5V.Q. 6, a. 5.1; 2004, R.A.5V.Q. 31, a. 1; 2005, R.A.5V.Q. 46, a. 1.